Mentions légales

Informations légales relatives au site NovaCamp, accessible à l’adresse www.acs30.fr.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter, ex : SARL, SAS…]
Capital social : [À compléter]
Adresse du siège : [À compléter – adresse postale]
RCS : [Ville + numéro RCS à compléter]
SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter le cas échéant]

La marque NovaCamp désigne la plateforme de gestion de camping et son site de présentation hébergé sur le domaine www.acs30.fr.

Pour toute demande, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.

2. Responsable de la publication

Responsable de la publication : [Nom et prénom du responsable]
Fonction : [Ex : Gérant, Président, Responsable de la société éditrice]

Le responsable de la publication peut être contacté via le formulaire de contact du site.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site : ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.acs30.fr et relatif à NovaCamp (textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, structure générale, etc.) est protégé par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou diffusion de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site NovaCamp sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Les données renseignées via les formulaires du site (demande de démo, contact, devis) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et pour le suivi de la relation commerciale.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez la Politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.